Olivier Martinez semble avoir gagné sa cause contre Fuzz

Eric Dupin vient de publier sur son blogue que son site (Fuzz) vient d’être condamné. J’avais exposé les faits dans cet article sur CentPapiers…
Le Web français est dans la tourmente depuis la décision dans l’affaire «Note2be». Les répercussions ne sont pas que françaises; il convient de suivre attentivement toute l’action qui ne manquera pas suite à ces jugements dont nous ne pouvons prévoir toute la portée, à ce stade-ci! L’amende serait de 2 500€ si on se fie à ce billet.
À suivre, d’autres billets chez Presse-Citron, dont les détails de l’ordonnance. J’y reviens…
Mise à jour de 11 h 40: Un article intéressant sur LCI.fr rapporte que «Les blogueurs « doivent [maintenant] commencer à trembler »»?!? Un point de presse sera organisé dans quelques minutes par Eric dans les locaux du cabinet de son avocat. Il sera sûrement question de l’interprétation du tribunal de grande instance de Paris (TGI) qui semble avoir considéré que Fuzz a fait un choix éditorial et que le site doit être considéré comme éditeur de contenus. Il faudra voir… sites-agrégateur… «digg-like»… est-ce que ça édite vraiment du contenu? Jean-Baptiste Soufron pense que le tribunal n’a pas vraiment appliqué la «Loi pour la confiance dans l’économie numérique de 2004» (LCEN).
Mise à jour de 16 h 40: Suite au jugement, Laurent Galichet (lui aussi assigné à comparaître prochainement en référé au TGI de Paris et éditeur de la Croix-Rousse sur Internet) rapporte que «Cela signifie que n’importe qui peut être attaqué pour avoir hébergé un lien sur son site… C’est comme si on attaquait des kiosques à journaux lorsqu’un des magazines qu’ils vendent est poursuivi en justice!» (source). Suite au point de presse, peu de «nouvelles» semblent disponibles. Sur un article de «PC inpact.com», on peut lire un point de vue citant l’avocat de Eric Dupin: «Google ou Fuzz, même combat. Sur Google c’est le moteur qui cherche l’information. Le moteur devrait ainsi être plus responsable que Fuzz puisque sur le digg-like ce sont les gens qui apportent l’information, estime l’avocat. « Il a été attaqué pour un lien, il n’y avait rien sur Fuzz, c’était un pur lien sur lequel il fallait cliquer pour lire l’article « .»
Mise à jour du 28 mars: À lire chez Eolas, le récit de l’audience imaginé sur la base du texte du jugement. Instructif, comme d’habitude. Chez Eric, des extraits de l’ordonnance de référé…
Mise à jour du 29 mars: J’ai poursuivi ma réflexion sur CentPapiers dans une chronique qui s’intitule «Un nid-de-poule sur l’autoroute de l’information». Je traite de l’impact du jugement qui fait que «les sites d’agrégation de contenu (modérés ou non par les utilisateurs) doivent maintenant être considérés comme des endroits où on édite et où, donc, on a une responsabilité d’éditeur face à ce qui est publié.» Selon l’avocat de Eric Dupin, «le critère qui a fait pencher la balance semble être la présence d’une rubrique people dans le site FUZZ. (…) L’organisation des rubriques est perçue comme une intervention» (source). Dans un autre ordre d’idée, j’apprend qu’une réunion (entre blogueurs) s’organise à Paris ce samedi prochain (5 avril) «pour échanger et débattre de la création d’une structure de protection des blogueurs et professionnels de l’Internet. À suivre…
Mise à jour du 21 novembre: Lire ce billet sur Presse-Citron où on apprend que «Fuzz gagne son procès en appel» dans «l’affaire» Olivier Martinez.

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